Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Ch Du Verdier De Melou, Castres (81100) | PD | IY165 | — | 2023/02/28 |
ATOSCA - Permis de démolir
Active
904636511
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 21/10/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ATOSCA
ATOSCA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castres.
Profil et organisation
ATOSCA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 81700 à Puylaurens.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ATOSCA
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 52.21Z - Services auxiliaires des transports terrestres
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/10/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de ATOSCA
Activité d’urbanisme de ATOSCA
ATOSCA compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2023 - 28/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ATOSCA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/02/2023 - 28/02/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ATOSCA
1 autorisation sur la période 28/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Castres.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ATOSCA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ATOSCA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COULOM AUTOCARS
SIREN 387470396
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
TARN SUD TRANSPORTS
SIREN 484022611
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
TRANSPORTS RIVALS
SIREN 324336411
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
TRANSPORTS GALINIER & FILS
SIREN 305024283
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
TRANSPORTS CROUZET FRERES
SIREN 326057718
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
TARN ENVIRONNEMENT
SIREN 403800303
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur ATOSCA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATOSCA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATOSCA ?
ATOSCA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATOSCA ?
Le profil de ATOSCA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATOSCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATOSCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATOSCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable