Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 25B Za Du Carrousel -, La Haye (50250) | PC Locaux | ZC114 | 6 952 m² | 226 m² | 2022/09/13 |
ATMOS FER - Permis de construire et DP
Active
848056206
Société civile immobilière
Créée le 01/02/2019
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ATMOS FER
ATMOS FER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Haye.
Profil et organisation
ATMOS FER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50580 à Port-Bail-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ATMOS FER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2019
Siège social
Permis de construire et DP de ATMOS FER
Activité d’urbanisme de ATMOS FER
ATMOS FER compte 1 autorisation recensée sur la période 13/09/2022 - 13/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATMOS FER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/09/2022 - 13/09/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ATMOS FER
1 autorisation sur la période 13/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Haye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATMOS FER dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ATMOS FER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ATMOS FER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE DES DUNES
SIREN 877796193
Même secteur et même département
31 autorisations
31 PC
LA QUENELIERE
SIREN 500058235
Même secteur et même département
12 autorisations
11 PC
1 PD
LES PETITS RATS
SIREN 812823177
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
SCI DU BON PUITS
SIREN 414685495
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
LE CHAMP FLEURI
SIREN 352497853
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
SCI SOPILO
SIREN 501579312
Même secteur et même département
7 autorisations
6 PC
1 PD
Sources des informations sur ATMOS FER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATMOS FER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATMOS FER ?
ATMOS FER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATMOS FER ?
Le profil de ATMOS FER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATMOS FER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATMOS FER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATMOS FER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable