2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
ATMO AUVERGNE RHONE ALPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Argonay.
ATMO AUVERGNE RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69500 à Bron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATMO AUVERGNE RHONE ALPES compte 5 autorisations recensées sur la période 11/09/2015 - 03/02/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATMO AUVERGNE RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 11/09/2015 - 03/02/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Argonay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATMO AUVERGNE RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Bd Jules Janin, Saint-Étienne (42100) | DP Locaux | CK40 | 581 m² | 6 m² | 2015/09/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 5 départements - 1 région
Argonay
1 autorisation
Bourg-lès-Valence
1 autorisation
Grand-Aigueblanche
1 autorisation
Pusignan
1 autorisation
Saint-Étienne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
