ATM SARL - Permis de construire et DP

Cessée
494567019 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/03/2007

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ATM SARL

ATM SARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hayange.

Profil et organisation

ATM SARL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 57310 à BERTRANGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ATM SARL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 47.59A - Commerce de détail de meubles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2007

Siège social

Permis de construire et DP de ATM SARL

Activité d’urbanisme de ATM SARL

ATM SARL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2014 - 15/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATM SARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2014 - 15/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ATM SARL

2 autorisations sur la période 13/08/2014 - 15/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Hayange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATM SARL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du General De Gaulle, Hayange (57700) DP Locaux 01289 599 m² 80 m² 2015/09/15
22 Rue De La Fontaine, Yutz (57970) PC Logement 01113, 01114 265 m² 214 m² 2014/08/13

Répartition géographique des autorisations de ATM SARL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ATM SARL

Sources des informations sur ATM SARL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATM SARL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATM SARL ?
ATM SARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATM SARL ?
Le profil de ATM SARL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATM SARL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATM SARL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATM SARL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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