Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Allée Ste Catherine 7930, Bressuire (79300) | PC Locaux | AH212 | 707 m² | 55 m² | 2015/04/20 |
ATLAS - Permis de construire et DP
Active
420759037
Société civile immobilière
Créée le 06/11/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ATLAS
ATLAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressuire.
Profil et organisation
ATLAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79300 à Bressuire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ATLAS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/11/1998
Siège social
Permis de construire et DP de ATLAS
Activité d’urbanisme de ATLAS
ATLAS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/04/2015 - 20/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATLAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/04/2015 - 20/04/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ATLAS
1 autorisation sur la période 20/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bressuire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATLAS dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ATLAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ATLAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOC IMMOBILIERE D ECONOMIE MIXTE
SIREN 027080076
Même secteur et même département
15 autorisations
10 PC
3 PA
2 PD
SCI BELLUNE
SIREN 424862860
Même secteur et même département
12 autorisations
7 PC
1 PA
4 PD
SURIMMO
SIREN 393719752
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCI AVENIR
SIREN 417958246
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCI LES GRUES
SIREN 379568504
Même secteur et même département
3 autorisations
1 PC
1 PA
1 PD
SCI DES AJONCS
SIREN 385110036
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ATLAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATLAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATLAS ?
ATLAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATLAS ?
Le profil de ATLAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATLAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATLAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATLAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable