ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS - Permis de construire et DP

Active
440728459 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 12/01/2002

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS

ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hennebont.

Profil et organisation

ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 56450 à Surzur.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Sigle
AFACAS
Date de création
12/01/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS

Activité d’urbanisme de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS

ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2022 - 27/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/09/2022 - 27/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS

1 autorisation sur la période 27/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Hennebont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS

Sources des informations sur ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS ?
ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS ?
Le profil de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEIL ASS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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