2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ATELIER DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NAVAL LOCAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gujan-Mestras.
ATELIER DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NAVAL LOCAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33470 à Gujan-Mestras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATELIER DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NAVAL LOCAL compte 1 autorisation recensée sur la période 26/03/2021 - 26/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATELIER DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NAVAL LOCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Gujan-Mestras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATELIER DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NAVAL LOCAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Gujan-Mestras (33470) | DP Locaux | — | — | 9 m² | 2021/03/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
