ATELIER 71 - Permis de construire et DP

Active
377718275 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/04/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ATELIER 71

ATELIER 71 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruffey-lès-Beaune.

Profil et organisation

ATELIER 71 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71480 à Dommartin-lès-Cuiseaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATELIER 71
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Date de création
01/04/1990
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ATELIER 71

Activité d’urbanisme de ATELIER 71

ATELIER 71 compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2022 - 05/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATELIER 71, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/10/2022 - 05/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ATELIER 71

1 autorisation sur la période 05/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Ruffey-lès-Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATELIER 71 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ATELIER 71

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ATELIER 71

Sources des informations sur ATELIER 71

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATELIER 71

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATELIER 71 ?
ATELIER 71 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATELIER 71 ?
Le profil de ATELIER 71 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATELIER 71 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATELIER 71 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATELIER 71 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides