ATC FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
538419052 Société en nom collectif ETI Créée le 15/12/2011

Infos clés

Secteur

Services

Total autorisations

106

Permis de construire et DP

105

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ATC FRANCE

ATC FRANCE est associé à 106 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 105 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 103 communes, principalement Clessé.

Profil et organisation

ATC FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 92220 à Bagneux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATC FRANCE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 61.20Z - Télécommunications sans fil
SIRET du siège
Date de création
15/12/2011
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ATC FRANCE

Activité d’urbanisme de ATC FRANCE

ATC FRANCE compte 106 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 28/08/2026, dans 103 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATC FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

106

Période couverte

27/10/2014 - 28/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

103 communes

Évolution annuelle des autorisations de ATC FRANCE

ATC FRANCE apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 19 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ATC FRANCE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 8 -38,5 % 8 0 0
2025 13 +8,3 % 13 0 0
2024 12 +20,0 % 11 0 1
2023 10 -28,6 % 10 0 0
2022 14 -26,3 % 14 0 0
2021 19 +171,4 % 19 0 0
2020 7 0 % 7 0 0

Permis de construire et DP de ATC FRANCE

105 autorisations sur la période 27/10/2014 - 28/08/2026, réparties dans 102 communes, principalement à Clessé. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATC FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

13 autorisations

Autorisations en 2025

13 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Cartier Ld Cartier, Pons (17800) DP Locaux ZK14 39 680 m² 1 m² 2025/12/03
Chemin Des Trimoney, Ménesplet (24700) DP Locaux D1564, D1566 6 098 m² 20 m² 2025/12/01
La Cote Mehoncourt, Méhoncourt (54360) DP Locaux ZH49 2 046 m² 5 m² 2025/10/16
Rue Du Bourg Neuf Le Grand Averdoy, Darvoy (45150) DP Locaux ZP34 23 042 m² 1 m² 2025/09/26
Piece Du Moulin, Ricaud (11400) DP Locaux ZE123 10 000 m² 8 m² 2025/09/15
Route De La Ferte, Férolles (45150) DP Locaux ZK21, ZK22 8 440 m² 1 m² 2025/09/11
""Les Breuils"", Chargey-lès-Gray (70100) DP Locaux YC35 43 395 m² 10 m² 2025/08/20
Le Pech, Camplong-d'Aude (11200) DP Locaux A470 6 925 m² 15 m² 2025/08/13
Le Gabastou, Tournay (65190) DP Locaux B1255 2 464 m² 6 m² 2025/07/28
Rue De Taillebourg, Saintes (17100) DP Locaux CL156 23 668 m² 1 m² 2025/07/27
Route De Gibles, La Clayette (71800) DP Locaux AB196 44 142 m² 1 m² 2025/07/21
Rue De Chateau, La Charmée (71100) DP Locaux C224 4 830 m² 8 m² 2025/07/18
4 Chemin De L'efficiere La Fellerie, Montigné-le-Brillant (53970) DP Locaux AM16 18 310 m² 1 m² 2025/07/08

1 à 13 sur 13 autorisations

Permis de démolir de ATC FRANCE

1 autorisation sur la période 08/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mauguio. Ce type représente 1 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de démolir en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Vauguieres, Mauguio (34130) PD DL323 5 465 m² 2024/04/08

Répartition géographique des autorisations de ATC FRANCE

Demandeurs comparables à ATC FRANCE

Sources des informations sur ATC FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATC FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATC FRANCE ?
ATC FRANCE est associé à 106 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATC FRANCE ?
Le profil de ATC FRANCE recense 105 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATC FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATC FRANCE concernent 103 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATC FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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