ATC FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
538419052 Société en nom collectif ETI Créée le 15/12/2011

Infos clés

Secteur

Services

Total autorisations

106

Permis de construire et DP

105

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ATC FRANCE

ATC FRANCE est associé à 106 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 105 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 103 communes, principalement Clessé.

Profil et organisation

ATC FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 92220 à Bagneux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATC FRANCE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 61.20Z - Télécommunications sans fil
SIRET du siège
Date de création
15/12/2011
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ATC FRANCE

Activité d’urbanisme de ATC FRANCE

ATC FRANCE compte 106 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 28/08/2026, dans 103 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATC FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

106

Période couverte

27/10/2014 - 28/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

103 communes

Évolution annuelle des autorisations de ATC FRANCE

ATC FRANCE apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 19 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ATC FRANCE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 8 -38,5 % 8 0 0
2025 13 +8,3 % 13 0 0
2024 12 +20,0 % 11 0 1
2023 10 -28,6 % 10 0 0
2022 14 -26,3 % 14 0 0
2021 19 +171,4 % 19 0 0
2020 7 0 % 7 0 0

Permis de construire et DP de ATC FRANCE

105 autorisations sur la période 27/10/2014 - 28/08/2026, réparties dans 102 communes, principalement à Clessé. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATC FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

11 autorisations

Autorisations en 2024

11 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Impasse Du Gouffre D'urian, Clessé (71260) DP Locaux A410 76 524 m² 8 m² 2024/11/29
La Goupillerie, Mézières-sur-Ponthouin (72290) DP Locaux B365 1 813 m² 9 m² 2024/10/07
Rue Du Stade, Istres (13118) DP Locaux AV263, AV264 630 m² 2 m² 2024/08/29
Las Combes, Aspiran (34800) DP Locaux C70 2 930 m² 1 m² 2024/07/18
Berne Et Gragnottes, Anneyron (26140) DP Locaux YV24 20 267 m² 2 m² 2024/07/12
Montagne De Quintaine, Clessé (71260) DP Locaux A410 76 524 m² 7 m² 2024/06/24
1249 Rte De Carnon, Le Grau-du-Roi (30240) PC Locaux BA6 72 050 m² 18 m² 2024/05/24
186 Chemin De St Paul Quartier Du Pelican, Montélimar (26200) DP Locaux ZR904 11 955 m² 2 m² 2024/02/26
Rue De La Berlande La Berlande, Nanton (71240) DP Locaux AK2 17 065 m² 8 m² 2024/02/16
Ancienne Decharge Communal La Fournerette, Bligny-lès-Beaune (21200) PC Locaux ZA368 4 695 m² 8 m² 2024/01/24
Les Deveses, Villeneuve-de-la-Raho (66180) PC Locaux AC37 2 817 m² 28 m² 2024/01/22

1 à 11 sur 11 autorisations

Permis de démolir de ATC FRANCE

1 autorisation sur la période 08/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mauguio. Ce type représente 1 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de démolir en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Vauguieres, Mauguio (34130) PD DL323 5 465 m² 2024/04/08

Répartition géographique des autorisations de ATC FRANCE

Demandeurs comparables à ATC FRANCE

Sources des informations sur ATC FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATC FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATC FRANCE ?
ATC FRANCE est associé à 106 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATC FRANCE ?
Le profil de ATC FRANCE recense 105 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATC FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATC FRANCE concernent 103 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATC FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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