ATC FRANCE est associé à 106 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 105 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 103 communes, principalement Clessé.
Profil et organisation
ATC FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 92220 à Bagneux.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ATC FRANCE
Activité d’urbanisme de ATC FRANCE
ATC FRANCE compte 106
autorisations recensées
sur la période 27/10/2014 - 28/08/2026,
dans 103
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATC FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
106
Période couverte
27/10/2014 - 28/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
103 communes
Évolution annuelle des autorisations de ATC FRANCE
ATC FRANCE apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 19 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ATC FRANCE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
8
-38,5 %
8
0
0
2025
13
+8,3 %
13
0
0
2024
12
+20,0 %
11
0
1
2023
10
-28,6 %
10
0
0
2022
14
-26,3 %
14
0
0
2021
19
+171,4 %
19
0
0
2020
7
0 %
7
0
0
2019
7
+40,0 %
7
0
0
2018
5
+25,0 %
5
0
0
2017
4
-20,0 %
4
0
0
2016
5
+150,0 %
5
0
0
2014
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de ATC FRANCE
105 autorisations sur la période 27/10/2014 - 28/08/2026, réparties dans 102 communes, principalement à Clessé. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATC FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATC FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATC FRANCE ?
ATC FRANCE est associé à 106 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATC FRANCE ?
Le profil de ATC FRANCE recense 105 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATC FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATC FRANCE concernent 103 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATC FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
