2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION VITICOLE REGION NANTAISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pallet.
ASSOCIATION VITICOLE REGION NANTAISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44330 au Pallet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION VITICOLE REGION NANTAISE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2023 - 12/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION VITICOLE REGION NANTAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Pallet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION VITICOLE REGION NANTAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 77 Zi Les Roitelieres, Le Pallet (44330) | PC Locaux | AH199 | 793 m² | 79 m² | 2023/01/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
