2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASSOCIATION SPORTIVE HOMENETMEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-lès-Valence.
ASSOCIATION SPORTIVE HOMENETMEN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26500 à Bourg-lès-Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SPORTIVE HOMENETMEN compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2021 - 30/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SPORTIVE HOMENETMEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-lès-Valence. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SPORTIVE HOMENETMEN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 365 Allee Andre Revol, Bourg-lès-Valence (26500) | PC Locaux | A2538 | 26 952 m² | 30 m² | 2021/07/27 |
1 autorisation sur la période 30/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-lès-Valence. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 365 Allee Andre Revol Girodet, Bourg-lès-Valence (26500) | PD | A2538 | 10 000 m² | 2024/09/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
