3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION SCOLAIRE DEBORDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lyon.
ASSOCIATION SCOLAIRE DEBORDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SCOLAIRE DEBORDE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2016 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SCOLAIRE DEBORDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/02/2016 - 04/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lyon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SCOLAIRE DEBORDE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Rue Ney, Lyon (69000) | PC Locaux | BE34, BE37 | 1 170 m² | 46 m² | 2023/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Rue Ney, Lyon (69000) | PC Locaux | BE34 | 1 040 m² | 225 m² | 2016/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.