Présentation détaillée de ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rezé.
Profil et organisation
ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49100 à Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST compte 3
autorisations recensées
sur la période 25/09/2017 - 12/10/2023,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
25/09/2017 - 12/10/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
3 autorisations sur la période 25/09/2017 - 12/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Rezé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST ?
ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST ?
Le profil de ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.