2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION SAINT MAURIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rians.
ASSOCIATION SAINT MAURIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 83560 à Rians.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SAINT MAURIN compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 09/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINT MAURIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/07/2014 - 09/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Rians.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAINT MAURIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Jouques Colonie Saint-Maurin, Rians (83560) | PC Locaux | BP19, BP20 | 170 342 m² | 125 m² | 2014/07/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
