ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE - Permis de construire et DP

Active
398639005 Association déclarée Créée le 01/07/1994

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE

ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Luz.

Profil et organisation

ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64500 à Saint-Jean-de-Luz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE

ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2014 - 01/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/02/2014 - 01/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE

2 autorisations sur la période 24/02/2014 - 01/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Luz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Saint Jacques, Saint-Jean-de-Luz (64500) PC Locaux BD229 438 m² 25 m² 2019/03/01

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Iribarren, Saint-Jean-de-Luz (64500) PC Locaux AY137 — 2 626 m² 2014/02/24

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE

Sources des informations sur ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE ?
ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE ?
Le profil de ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SAINT-JEAN-BAPTISTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides