2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Rives de l'Yon.
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85310 à Rives de l'Yon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL compte 9 autorisations recensées sur la période 15/03/2016 - 22/02/2021, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 15/03/2016 - 22/02/2021, réparties dans 7 communes, principalement à Rives de l'Yon. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Rue De La Demoiselle, Les Herbiers (85500) | PC Locaux | AH663 | 1 987 m² | 152 m² | 2019/10/16 |
| 19 Rue De La Sabliere, Fontenay-le-Comte (85200) | PC Locaux | AP204, AP193 | 9 040 m² | 17 m² | 2019/07/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à L'Épine. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Hotel De Ville, L'Épine (85740) | PA | AN374 | — | 2018/04/05 |
8 communes - 1 département - 1 région
Rives de l'Yon
2 autorisations
Aizenay
1 autorisation
Fontenay-le-Comte
1 autorisation
Givrand
1 autorisation
L'Épine
1 autorisation
La Roche-sur-Yon
1 autorisation
Les Herbiers
1 autorisation
Montaigu-Vendée
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
