ASSOCIATION RESSOURCES - Permis de construire et DP

Active
413587205 Association déclarée PME Créée le 01/09/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION RESSOURCES

ASSOCIATION RESSOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Rochepot.

Profil et organisation

ASSOCIATION RESSOURCES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21000 à DIJON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION RESSOURCES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/09/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION RESSOURCES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION RESSOURCES

ASSOCIATION RESSOURCES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 14/08/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION RESSOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/11/2013 - 14/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION RESSOURCES

2 autorisations sur la période 15/11/2013 - 14/08/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Rochepot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION RESSOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Molinot (21340) PC Locaux 723 m² 2019/08/14
11 Rue Haute, La Rochepot (21340) DP Locaux B97, B96 20 m² 2013/11/15

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION RESSOURCES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION RESSOURCES

Sources des informations sur ASSOCIATION RESSOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION RESSOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION RESSOURCES ?
ASSOCIATION RESSOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION RESSOURCES ?
Le profil de ASSOCIATION RESSOURCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION RESSOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION RESSOURCES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION RESSOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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