Présentation détaillée de ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES
ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nompatelize.
Profil et organisation
ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54000 à Nancy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Permis de construire et DP de ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES
ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES compte 2
autorisations recensées
sur la période 22/12/2021 - 06/06/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
22/12/2021 - 06/06/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES
2 autorisations sur la période 22/12/2021 - 06/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nompatelize.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES ?
ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES ?
Le profil de ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION REGIONALE DES OEUVRES EDUCATIVES ET VACANCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.