Présentation détaillée de ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caen.
Profil et organisation
ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
SIRET du siège
Sigle
ARBN
Date de création
04/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 10/06/2026 - 10/06/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/06/2026 - 10/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
1 autorisation sur la période 10/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Caen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE ?
ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE ?
Le profil de ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.