2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cormenon.
ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 41170 à Cormenon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2022 - 01/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/02/2022 - 01/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cormenon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grands Jardins, Cormenon (41170) | PC Logement | 0A840, 0A839 | 28 948 m² | 802 m² | 2022/02/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
