ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE - Permis de construire et DP

Active
338800030 Association déclarée PME Créée le 01/07/1986

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE

ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cormenon.

Profil et organisation

ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 41170 à CORMENON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/07/1986
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE

ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2022 - 01/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/02/2022 - 01/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE

2 autorisations sur la période 16/02/2022 - 01/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cormenon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Impasse Arc-En-Ciel, Cormenon (41170) PC Logement 0A86, 0A533 25 980 m² 218 m² 2025/12/01
Les Grands Jardins, Cormenon (41170) PC Logement 0A840, 0A839 28 948 m² 802 m² 2022/02/16

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE

Sources des informations sur ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE ?
ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE ?
Le profil de ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR PERSONNES HANDICAPEES DU PERCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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