Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES
ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
Profil et organisation
ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13014 à MARSEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES
ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/04/2026 - 13/04/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/04/2026 - 13/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES
1 autorisation sur la période 13/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES ?
ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES ?
Le profil de ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR LES FOYERS ET ATELIERS DES HANDICAPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.