ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE
ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarnac.
Profil et organisation
ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 19170 à TARNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- ASSOCIATION CEPE
- Date de création
- 26/04/2012
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE
ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2016 - 07/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE
2 autorisations sur la période 16/02/2016 - 07/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tarnac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Goutailloux, Tarnac (19170) | PC Locaux | BP14 | 5 500 m² | 35 m² | 2020/07/07 |
| Le Goutailloux - Le Grand Bois, Tarnac (19170) | PC Locaux | BP67 | 5 500 m² | 276 m² | 2016/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION ET L'EXPERIMENTATION PAYSANNE ET ECOLOGIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.