ASSOCIATION PETIT A PETIT - Permis de construire et DP

Active
930795182 Association déclarée Créée le 27/03/2024

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION PETIT A PETIT

ASSOCIATION PETIT A PETIT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourriers.

Profil et organisation

ASSOCIATION PETIT A PETIT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16560 à Tourriers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION PETIT A PETIT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
27/03/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION PETIT A PETIT

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION PETIT A PETIT

ASSOCIATION PETIT A PETIT compte 1 autorisation recensée sur la période 31/07/2024 - 31/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION PETIT A PETIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/07/2024 - 31/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION PETIT A PETIT

1 autorisation sur la période 31/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Tourriers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION PETIT A PETIT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0019 Rue Des Erables, Tourriers (16560) DP Locaux ZH199 847 m² 106 m² 2024/07/31

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION PETIT A PETIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION PETIT A PETIT

Sources des informations sur ASSOCIATION PETIT A PETIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION PETIT A PETIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION PETIT A PETIT ?
ASSOCIATION PETIT A PETIT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION PETIT A PETIT ?
Le profil de ASSOCIATION PETIT A PETIT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION PETIT A PETIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION PETIT A PETIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION PETIT A PETIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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