ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES - Permis de construire et DP

Active
820208379 Association déclarée Créée le 15/04/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES

ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Leu.

Profil et organisation

ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97424 à Saint-Leu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
15/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES

ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2016 - 29/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/08/2016 - 29/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES

1 autorisation sur la période 29/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Leu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Du Pere Tabaillet, Saint-Leu (97416) DP Locaux DC544 771 m² 134 m² 2016/08/29

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES

Sources des informations sur ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES ?
ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES ?
Le profil de ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION MAM ILET O Z'ARTISTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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