Présentation détaillée de ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL
ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pulnoy.
Profil et organisation
ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54520 à Laxou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL
Permis de construire et DP de ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL
ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/12/2017 - 12/12/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/12/2017 - 12/12/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL
1 autorisation sur la période 12/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pulnoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL ?
ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL ?
Le profil de ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.