Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 65 Rue Tourville, Le Havre (76620) | PD | JL217 | — | 2015/02/11 |
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD - Permis de démolir
Active
523431286
Association déclarée
Créée le 19/06/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Havre.
Profil et organisation
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76600 au Havre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/06/1994
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2015 - 11/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/02/2015 - 11/02/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
1 autorisation sur la période 11/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Havre.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION LES NIDS
SIREN 775701618
Même secteur et même département
23 autorisations
21 PC
2 PA
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781027412
Même secteur et même département
21 autorisations
20 PC
1 PD
ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC
SIREN 311472369
Même secteur et même département
10 autorisations
8 PC
2 PD
APEI SEINE & MER
SIREN 780987905
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PD
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781075841
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DU HAVRE
SIREN 301690780
Même secteur et même département
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD ?
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD ?
Le profil de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH LE HAVRE SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable