ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE - Permis de construire et DP

Active
524414554 Association déclarée Créée le 29/09/1986

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lunéville.

Profil et organisation

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54300 à Lunéville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
29/09/1986

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2016 - 10/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2016 - 10/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE

1 autorisation sur la période 10/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Lunéville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Cites Cecile, Lunéville (54300) PC Locaux AE341 1 011 m² 250 m² 2016/06/10

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE

Sources des informations sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE ?
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LUNEVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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