ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI - Permis de construire et DP

Active
790775050 Association déclarée Créée le 27/12/2012

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI

ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marquaix.

Profil et organisation

ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 80240 à Marquaix.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
27/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI

ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI compte 1 autorisation recensée sur la période 07/07/2016 - 07/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/07/2016 - 07/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI

1 autorisation sur la période 07/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Marquaix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Moyenpont, Marquaix (80240) DP Locaux OX5 11 000 m² 20 m² 2016/07/07

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI

Sources des informations sur ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI ?
ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI ?
Le profil de ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LES SCENARIOS DE CHARLI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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