ASSOCIATION LE MAS - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION LE MAS
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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775648678 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de ASSOCIATION LE MAS

ASSOCIATION LE MAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lyon.

Profil et organisation

ASSOCIATION LE MAS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69007 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination: ASSOCIATION LE MAS
SIREN
Forme juridique: Association déclarée
Activité principale: NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
Section NAF: Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF: 87 - Hébergement médico-social et social

SIRET du siège
Date de création: 01/01/1900
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LE MAS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LE MAS

ASSOCIATION LE MAS compte 4 autorisations recensées sur la période 12/05/2021 - 27/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LE MAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

12/05/2021 - 27/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LE MAS

4 autorisations sur la période 12/05/2021 - 27/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LE MAS dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2021

3 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
15 Rue De L'armistice, Bron (69500)	PC Locaux	F1094	1 610 m²	600 m²	2021/10/20
2 Rue Du Souvenir Francais, Villeurbanne (69100)	PC Locaux	BW75, BW85	2 657 m²	430 m²	2021/10/04
85 Avenue Rockefeller, Lyon (69000)	PC Logement	BX13, BX14	1 429 m²	481 m²	2021/05/12

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LE MAS

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Lyon

2 autorisations

Bron

1 autorisation

Villeurbanne

1 autorisation

Département représenté

Rhône (69)

4 autorisations

Région représentée

Auvergne-Rhône-Alpes

4 autorisations

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LE MAS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOC DIOCESAINE DE LYON

SIREN 313401093

Même département de siège

20 autorisations 16 PC 4 PD

ITINOVA

SIREN 775646615

Même département de siège

17 autorisations 14 PC 3 PD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

SIREN 779904671

Même département de siège

17 autorisations 17 PC

ADAPEI 69

SIREN 775648280

Même département de siège

16 autorisations 16 PC

OVE

SIREN 801252719

Même département de siège

16 autorisations 16 PC

ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP

SIREN 308050418

Même département de siège

13 autorisations 13 PC

Sources des informations sur ASSOCIATION LE MAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LE MAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LE MAS ?

ASSOCIATION LE MAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LE MAS ?

Le profil de ASSOCIATION LE MAS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes ASSOCIATION LE MAS apparaît-il ?

Les autorisations reliées à ASSOCIATION LE MAS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à ASSOCIATION LE MAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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