Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Casimir Beugnet, Bully-les-Mines (62160) | PD | AI20 | 982 m² | 2022/07/29 |
ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU - Permis de démolir
Active
480543982
Association déclarée
PME
Créée le 12/07/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bully-les-Mines.
Profil et organisation
ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62160 à Bully-les-Mines.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/07/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2022 - 29/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/07/2022 - 29/07/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
1 autorisation sur la période 29/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bully-les-Mines.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS APPRENTIS INDUSTRIEL COMMERCIAL
SIREN 784073306
Même département de siège
186 autorisations
181 PC
3 PA
2 PD
LA VIE ACTIVE
SIREN 775629934
Même département de siège
40 autorisations
34 PC
6 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE D'ARRAS
SIREN 423208560
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PD
OGEC VINCENT DE PAUL
SIREN 775630163
Même département de siège
15 autorisations
9 PC
6 PD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
SIREN 509909537
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ASS ACCUEIL ET RELAIS
SIREN 419823372
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU ?
ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU ?
Le profil de ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LE CHEVAL BLEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable