ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE - Permis de construire et DP

Active
538198474 Association déclarée PME Créée le 15/11/2011

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE

ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palhers.

Profil et organisation

ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 48100 à PALHERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
15/11/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE

ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2017 - 21/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2017 - 21/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE

2 autorisations sur la période 22/07/2017 - 21/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Palhers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Palherets, Palhers (48100) PC Locaux B731 1 905 m² 30 m² 2017/09/21
Palherets, Palhers (48100) DP Locaux B729 18 991 m² 928 m² 2017/07/22

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE

Sources des informations sur ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE ?
ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE ?
Le profil de ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE - LOZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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