ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE - Permis de construire et DP

Active
349177006 Association déclarée Créée le 21/05/1987

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE

ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Creusot.

Profil et organisation

ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71200 au Creusot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
21/05/1987

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE

ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2016 - 15/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/09/2016 - 15/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE

1 autorisation sur la période 15/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Creusot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Chaptal, Le Creusot (71200) PC Locaux AC258, AC261 5 664 m² 1 426 m² 2016/09/15

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE

Sources des informations sur ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE ?
ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE ?
Le profil de ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION ISLAMIQUE EN FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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