Présentation détaillée de ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE
ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tulle.
Profil et organisation
ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 19100 à Brive-la-Gaillarde.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE
Permis de construire et DP de ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE
ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/05/2020 - 06/05/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/05/2020 - 06/05/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE
1 autorisation sur la période 06/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Tulle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE ?
ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE ?
Le profil de ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION INTERENTREPRISES POUR LA SANTE AU TRAVAIL EN CORREZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.