2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE SEINE- ET-MARNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Serris.
ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE SEINE- ET-MARNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77100 à Meaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE SEINE- ET-MARNE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2021 - 24/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE SEINE- ET-MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/07/2021 - 24/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Serris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE SEINE- ET-MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Magellan Rue De Ma Pole D Enseignement Prive, Serris (77700) | PC Locaux | A380 | 21 993 m² | 4 696 m² | 2021/07/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
