Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Lotissement ""Le Hameau For, Sain-Bel (69210) | PA | 0U2711 | 593 m² | 2025/09/01 |
ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 - Permis d'aménager
Active
847859865
Association syndicale libre
Créée le 18/01/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sain-Bel.
Profil et organisation
ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 69210 à Sain-Bel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
- SIREN
- Forme juridique
- Association syndicale libre
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/01/2019
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2025 - 01/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/09/2025 - 01/09/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
1 autorisation sur la période 01/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sain-Bel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOC DIOCESAINE DE LYON
SIREN 313401093
Même département de siège
20 autorisations
16 PC
4 PD
ITINOVA
SIREN 775646615
Même département de siège
17 autorisations
14 PC
3 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
SIREN 779904671
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
ADAPEI 69
SIREN 775648280
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
OVE
SIREN 801252719
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP
SIREN 308050418
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 ?
ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 ?
Le profil de ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION HAMEAU FORTUNAT 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable