Présentation détaillée de ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE
ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Créon.
Profil et organisation
ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33670 à Créon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Permis de construire et DP de ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE
ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/09/2022 - 29/09/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/09/2022 - 29/09/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE
1 autorisation sur la période 29/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Créon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE ?
ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE ?
Le profil de ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION GIRONDINE DE READAPTATION DE L ENFANT A L ADULTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.