Présentation détaillée de ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES
ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-de-Galaure.
Profil et organisation
ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26330 à Châteauneuf-de-Galaure.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Permis de construire et DP de ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES
ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES compte 3
autorisations recensées
sur la période 27/08/2015 - 28/04/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
27/08/2015 - 28/04/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES
3 autorisations sur la période 27/08/2015 - 28/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-de-Galaure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES ?
ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES ?
Le profil de ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE LES MANDAILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.