2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
11
ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Soustons.
ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64340 à Boucau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR compte 11 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 16/01/2023, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 10/10/2013 - 16/01/2023, réparties dans 7 communes, principalement à Soustons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte De Meusnes, La Vernelle (36600) | PC Locaux | A1374, A1373 | — | 2 308 m² | 2018/08/28 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Jean-d'Illac (33127) | PC Locaux | — | — | 95 m² | 2018/02/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 6 départements - 2 régions
Soustons
3 autorisations
Boucau
2 autorisations
Dadonville
2 autorisations
La Vernelle
1 autorisation
Morcenx-la-Nouvelle
1 autorisation
Saint-Jean-d'Illac
1 autorisation
Vierzon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
