2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
ASSOCIATION DIOCESAINE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Génissieux.
ASSOCIATION DIOCESAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26000 à Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DIOCESAINE compte 9 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 04/11/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 27/11/2013 - 04/11/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Génissieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 145 Place Du Champ De Mars, Génissieux (26750) | DP Locaux | AC164 | 1 361 m² | 18 m² | 2021/10/22 |
| 1 Route Des Arras, Aouste-sur-Sye (26400) | PC Logement | AD984, AD985 | 1 600 m² | 213 m² | 2021/09/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Génissieux
2 autorisations
Valence
2 autorisations
Aouste-sur-Sye
1 autorisation
Loriol-sur-Drôme
1 autorisation
Romans-sur-Isère
1 autorisation
Saint-Barthélemy-de-Vals
1 autorisation
Saint-Paul-Trois-Châteaux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
