Présentation détaillée de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bras-Panon.
Profil et organisation
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97470 à Saint-Benoît.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES compte 1
autorisation recensée
sur la période 26/07/2021 - 26/07/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/07/2021 - 26/07/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES
1 autorisation sur la période 26/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bras-Panon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES ?
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES LYCEES, COLLEGES ET ECOLES AUTONOME DE LA REUNION - SERVICES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.