2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DES OEUVRES DU DIOCESE DE RENNES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Vern-sur-Seiche.
ASSOCIATION DES OEUVRES DU DIOCESE DE RENNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DES OEUVRES DU DIOCESE DE RENNES compte 7 autorisations recensées sur la période 09/04/2013 - 01/06/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES OEUVRES DU DIOCESE DE RENNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 26/04/2019 - 01/06/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Vern-sur-Seiche. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES OEUVRES DU DIOCESE DE RENNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Vieux Moulin, Châteaubourg (35220) | PC Locaux | 298A22 | 1 788 m² | 60 m² | 2020/06/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Acigné. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Saint Georges, Acigné (35690) | PD | AB329 | 705 m² | 2013/04/09 |
6 communes - 1 département - 1 région
Vern-sur-Seiche
2 autorisations
Acigné
1 autorisation
Bréal-sous-Montfort
1 autorisation
Châteaubourg
1 autorisation
Plélan-le-Grand
1 autorisation
Rennes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
