Présentation détaillée de ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Millau.
Profil et organisation
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12100 à Millau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/07/2018 - 06/07/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/07/2018 - 06/07/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES
1 autorisation sur la période 06/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Millau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES ?
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES ?
Le profil de ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE MILLAU GRANDS CAUSSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.