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ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON - Permis de construire et DP

Active
779904671 Association déclarée ETI Créée le 01/08/1984

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

17

Présentation détaillée de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Vaulx-en-Velin.

Profil et organisation

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69120 à Vaulx-en-Velin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
88 - Action sociale sans hébergement
SIRET du siège
Sigle
ADPEP 69/ML
Date de création
01/08/1984
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON compte 17 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 07/09/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

30/05/2013 - 07/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

17 autorisations sur la période 30/05/2013 - 07/09/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Vaulx-en-Velin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2015

4 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
39 Rue Marcellin Berthelot, Vaulx-en-Velin (69120) PC Logement SA140 1 122 m² 431 m² 2015/09/10
Adresse Non Renseignée, Vaulx-en-Velin (69120) PC Logement — — 431 m² 2015/09/10
82 Ave Grandclement, Vaulx-en-Velin (69120) PC Logement BK3 — 1 032 m² 2015/05/26
Adresse Non Renseignée, Rillieux-la-Pape (69140) PC Locaux — — 3 924 m² 2015/03/17

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

9 communes - 3 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Vaulx-en-Velin

9 autorisations

Bron

1 autorisation

Charvieu-Chavagneux

1 autorisation

Lyon

1 autorisation

Rillieux-la-Pape

1 autorisation

Saint-Priest

1 autorisation

Vernay

1 autorisation

Villebon-sur-Yvette

1 autorisation

Villeurbanne

1 autorisation

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOC DIOCESAINE DE LYON
SIREN 313401093
Même secteur et même département
20 autorisations 16 PC 4 PD
ITINOVA
SIREN 775646615
Même secteur et même département
17 autorisations 14 PC 3 PD
ADAPEI 69
SIREN 775648280
Même secteur et même département
16 autorisations 16 PC
OVE
SIREN 801252719
Même secteur et même département
16 autorisations 16 PC
ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP
SIREN 308050418
Même secteur et même département
13 autorisations 13 PC
FOYER NOTRE DAME DES SANS ABRI
SIREN 775649676
Même secteur et même département
12 autorisations 10 PC 2 PD

Sources des informations sur ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON ?
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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