Présentation détaillée de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT'
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Couronne.
Profil et organisation
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16330 à La Boixe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT'
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT'
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT'
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' compte 1
autorisation recensée
sur la période 31/07/2025 - 31/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT', permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/07/2025 - 31/07/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT'
1 autorisation sur la période 31/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Couronne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT'
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT'
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT'
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' ?
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' ?
Le profil de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX DE LA CHARENTE 'REVE D'ENFANT' signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.