2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'ACCOMPAGNEMENT AUX PERSONNES HANDICAPEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Junien.
ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'ACCOMPAGNEMENT AUX PERSONNES HANDICAPEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 87200 à Saint-Junien.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'ACCOMPAGNEMENT AUX PERSONNES HANDICAPEES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2018 - 11/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'ACCOMPAGNEMENT AUX PERSONNES HANDICAPEES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Junien. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'ACCOMPAGNEMENT AUX PERSONNES HANDICAPEES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Seilles, Saint-Junien (87200) | PC Locaux | AN188, AN161 | 9 316 m² | 247 m² | 2021/02/11 |
1 autorisation sur la période 22/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Junien. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Ch Des Seilles, Saint-Junien (87200) | PD | AN61, AN62 | 3 678 m² | 2018/05/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
