ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH - Permis de construire et DP

Active
779747641 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tassin-la-Demi-Lune.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69160 à Tassin-la-Demi-Lune.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH

ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2025 - 29/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/10/2025 - 29/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH

1 autorisation sur la période 29/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Tassin-la-Demi-Lune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH

Sources des informations sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH ?
ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH ?
Le profil de ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE L'INSTITUTION SAINT-JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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