ASSOCIATION DE LA ROCHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Name: Autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DE LA ROCHE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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779723022 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

Permis de construire et DP

Permis de démolir

Présentation détaillée de ASSOCIATION DE LA ROCHE

ASSOCIATION DE LA ROCHE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Tarare.

Profil et organisation

ASSOCIATION DE LA ROCHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69170 aux Sauvages.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: ASSOCIATION DE LA ROCHE
SIREN
Forme juridique: Association déclarée
Activité principale: NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

SIRET du siège
Date de création: 01/01/1900
Catégorie d’entreprise: ETI
Effectif (2024): 500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DE LA ROCHE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE LA ROCHE

ASSOCIATION DE LA ROCHE compte 10 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 05/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE LA ROCHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

29/08/2013 - 05/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE LA ROCHE

9 autorisations sur la période 29/08/2013 - 05/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Tarare. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE LA ROCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2013

4 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Rue De La Venne / Verdun, Tarare (69170)	PC Locaux	AV189	—	2 209 m²	2013/12/10
Rue Des Mousseliniers, Tarare (69170)	PC Locaux	BL18	—	997 m²	2013/10/29
1 Ave Edouard Herriot, Tarare (69170)	PC Locaux	AS301	—	80 m²	2013/10/02
Rue Des Mousseliniers, Tarare (69170)	PC Locaux	BL183	—	343 m²	2013/08/29

1 à 4 sur 4 autorisations

Permis de démolir de ASSOCIATION DE LA ROCHE

1 autorisation sur la période 13/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Sauvages. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de démolir en 2017
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Date
La Roche, Les Sauvages (69170)	PD	AE219	47 479 m²	2017/11/13

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DE LA ROCHE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Tarare

7 autorisations

Les Sauvages

2 autorisations

Genas

1 autorisation

Département représenté

Rhône (69)

10 autorisations

Région représentée

Auvergne-Rhône-Alpes

10 autorisations

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE LA ROCHE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOC DIOCESAINE DE LYON

SIREN 313401093

Même département de siège

20 autorisations 16 PC 4 PD

ITINOVA

SIREN 775646615

Même département de siège

17 autorisations 14 PC 3 PD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON

SIREN 779904671

Même département de siège

17 autorisations 17 PC

ADAPEI 69

SIREN 775648280

Même département de siège

16 autorisations 16 PC

OVE

SIREN 801252719

Même département de siège

16 autorisations 16 PC

ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP

SIREN 308050418

Même département de siège

13 autorisations 13 PC

Sources des informations sur ASSOCIATION DE LA ROCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE LA ROCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE LA ROCHE ?

ASSOCIATION DE LA ROCHE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE LA ROCHE ?

Le profil de ASSOCIATION DE LA ROCHE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes ASSOCIATION DE LA ROCHE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE LA ROCHE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à ASSOCIATION DE LA ROCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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